- Régie, exécution en
- Droit administratif: expression désignant l'exercice d'une activité par les services mêmes de la personne publique considérée
Lexique de Termes Juridiques . 2013.
Lexique de Termes Juridiques . 2013.
RÉGIE — Parmi les modes de gestion des services publics, la régie est une formule classique de prise en charge du service par des organes publics. Un service est organisé en régie quand la personne publique dont il dépend en assure la direction de… … Encyclopédie Universelle
Regie des chemins de fer Abidjan-Niger — Régie des chemins de fer Abidjan Niger La Régie des chemins de fer Abidjan Niger fut la régie chargée pendant l époque coloniale d exploiter le chemin de fer reliant la Côte d Ivoire à la Haute Volta (ancien nom du Burkina Faso) au sein de l… … Wikipédia en Français
Régie des chemins de fer abidjan-niger — La Régie des chemins de fer Abidjan Niger fut la régie chargée pendant l époque coloniale d exploiter le chemin de fer reliant la Côte d Ivoire à la Haute Volta (ancien nom du Burkina Faso) au sein de l Afrique occidentale française. Malgré la… … Wikipédia en Français
Execution de Maximilien de Robespierre — Exécution de Maximilien de Robespierre Arrestation de Robespierre À la suite des événements du 9 thermidor, Maximilien Robespierre, décrété hors la loi, fut exécuté le 10 thermidor de l’an II (28 juillet 1794). Il fut amené en charrette sur la… … Wikipédia en Français
Exécution De Maximilien De Robespierre — Arrestation de Robespierre À la suite des événements du 9 thermidor, Maximilien Robespierre, décrété hors la loi, fut exécuté le 10 thermidor de l’an II (28 juillet 1794). Il fut amené en charrette sur la place de la Révolution en compag … Wikipédia en Français
Exécution de Maximilien Robespierre — Exécution de Maximilien de Robespierre Arrestation de Robespierre À la suite des événements du 9 thermidor, Maximilien Robespierre, décrété hors la loi, fut exécuté le 10 thermidor de l’an II (28 juillet 1794). Il fut amené en charrette sur la… … Wikipédia en Français
Exécution de maximilien de robespierre — Arrestation de Robespierre À la suite des événements du 9 thermidor, Maximilien Robespierre, décrété hors la loi, fut exécuté le 10 thermidor de l’an II (28 juillet 1794). Il fut amené en charrette sur la place de la Révolution en compag … Wikipédia en Français
Régie des chemins de fer Abidjan-Niger — La Régie des chemins de fer Abidjan Niger fut la régie chargée pendant l époque coloniale d exploiter le chemin de fer reliant la Côte d Ivoire à la Haute Volta (ancien nom du Burkina Faso) au sein de l Afrique occidentale française. Malgré la… … Wikipédia en Français
Exécution de Maximilien de Robespierre — Arrestation de Robespierre À la suite des événements du 9 thermidor, Maximilien Robespierre, décrété hors la loi, fut exécuté le 10 thermidor de l’an II (28 juillet 1794). Il fut amené en charrette sur la place de la Révolution en compagnie de 21 … Wikipédia en Français
Régie autonome des transports parisiens — « RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol … Wikipédia en Français